Conditions Générales d'Utilisation

Ce site internet www.lavalleevillage.com (« notre Site internet ») est géré par Value Retail Management France SARL (numéro d’immatriculation RCS Meaux 439 511 809) dont le siège social est à Management Suite, La Vallée Village, 3 Cours de la Garonne, 77700 Serris, France (« nous »). Notre numéro de TVA est FR 85 405 319 245. Notre numéro de téléphone est le +33 01 60 42 35 00. Le responsable de la publication est Oliver Boorer.

Nous mettons ce Site internet à votre disposition, et votre accès et votre utilisation de notre Site internet sont soumis à et régis par la législation en vigueur et les présentes conditions générales d’utilisation (« les Conditions générales »). Veuillez lire les présentes Conditions générales attentivement. Si vous n’avez pas accès aux présentes Conditions générales par l’Internet, nous pouvons vous faire parvenir un exemplaire de la version la plus récente par email sur demande. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions générales, veuillez ne pas utiliser notre Site internet. Si vous utilisez notre Site internet, vous serez réputé avoir accepté les présentes Conditions générales et être lié par elles.

Les présentes Conditions générales sont soumises à modification le cas échéant. Toute modification apportée aux présentes Conditions générales sera postée sur cette page. Veuillez consulter régulièrement les présentes Conditions générales car vous serez réputé avoir accepté lesdites modifications et être lié par elles si vous poursuivez votre utilisation de notre Site internet après l’ajout des modifications aux présentes Conditions générales.

1. Confidentialité

En utilisant notre Site internet, vous reconnaissez avoir lu et compris les modalités de notre Politique de confidentialité et vous acceptez le traitement des informations personnelles que nous appliquons tel que décrit dans notre Politique de confidentialité.

2. Disponibilité et défaillances

L’accès à et l’utilisation de notre Site internet sont autorisés de manière temporaire. Le Site internet ne sera pas toujours disponible et peut connaître des défaillances.

Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour les informations contenues dans notre Site internet. Nous nous réservons le droit de modifier, éditer, supprimer, suspendre ou interrompre, temporairement ou définitivement, notre Site internet (ou toute portion de ce dernier) et/ou les informations, documents, produits et/ou services mis à disposition sur notre Site internet (ou toute portion de ce dernier) avec ou sans préavis.

Notre Site internet est proposé « en l’état » et selon sa disponibilité, et dans la mesure autorisée par la législation, n’applique aucune garantie ou condition d’aucune sorte.

3. Propriété

Sauf mention contraire, notre Site internet y compris sa conception, ses textes, son contenu, son agencement et tout autre point le concernant sont protégés par des droits d’auteur ainsi que la loi sur la propriété intellectuelle en vigueur. Nous sommes propriétaires ou porteurs de licence de l’ensemble de la propriété intellectuelle et des droits de propriété de ou relatifs à notre Site internet. Tous lesdits droits sont réservés.

La mise en ligne de notre Site internet ne constitue une renonciation à aucun droit relatif à notre Site internet. Sauf disposition contraire expresse des présentes Conditions générales, vous n’acquérez aucun droit, titre ou intérêt relatif à notre Site internet.

4. Votre utilisation de notre Site internet

Nous vous octroyons un droit d’accès et d’utilisation limité de notre Site internet pour votre utilisation personnelle. Vous n’êtes pas autorisé à : reproduire, dupliquer, copier, vendre, retransmettre, distribuer ou exploiter autrement notre Site internet et son contenu à des fins commerciales sans notre autorisation préalable écrite ; collecter des listes, des descriptions ou des prix de produits ; utiliser notre Site internet ou son contenu à des fins incompatibles avec sa finalité première ; télécharger ou copier les informations pour le bénéfice d’une autre entreprise ; ou utiliser l’exploration de données, des robots ou des outils similaires de rassemblement et d’extraction de données.

Vous pouvez imprimer des exemplaires en quantité raisonnable, et pouvez télécharger des extraits, des pages de notre Site internet pour votre usage personnel uniquement. Il est interdit de modifier les exemplaires papiers ou numériques des documents imprimés ou téléchargés d’une quelconque manière, et il est interdit d’utiliser les illustrations, photographies, vidéos ou séquences audio ou tout graphique indépendamment de son texte d’accompagnement.

Il est interdit d’utiliser notre Site internet à des fins abusives en y introduisant volontairement des virus ou tout autre programme malveillant ou technologiquement nuisible, de tenter d’accéder de manière non autorisée à notre Site internet, ou d’attaquer notre Site internet via une attaque pour déni de service ou une attaque pour déni de service distribuée. Nous en réfèrerons aux autorités compétentes.

L’accès à ou l’utilisation de notre Site internet (ou informations, documents, produits et/ou service de notre Site internet) peut être interdit par la législation de certains pays ou juridictions. Vous êtes responsable du respect de la législation en vigueur du pays à partir duquel vous accédez à l’Internet. Nous ne faisons pas valoir que notre Site internet (ou informations, documents, produits et/ou services de notre Site internet) est approprié ou disponible à l’utilisation dans d’autres pays que la France.

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès à notre Site internet (ou des portions de ce dernier) à tout moment si nous avons des raisons de penser que vous n’utilisez pas notre Site internet dans le respect des présentes Conditions générales, et si vous imprimez, copiez ou téléchargez une quelconque section de notre Site internet en enfreignant les présentes Conditions générales, vous devrez, à votre discrétion, retourner ou détruire les copies des documents que vous avez réalisées.

5. Enregistrement

Le cas échéant, nous pouvons restreindre l’accès à notre Site internet (ou des portions de ce dernier) aux utilisateurs qui se sont enregistrés.

Si vous êtes enregistré pour une utilisation des zones restreintes (par exemple enregistré dans notre Espace membres), vous êtes enregistré en tant qu’utilisateur personnel de notre Site internet. L’accès aux zones restreintes se fait via votre code d’identification utilisateur (« identifiant utilisateur »), votre mot de passe et toute autre information nécessaire dans le cadre de nos procédures de sécurité. Nous vous autorisons à accéder aux zones restreintes de notre Site internet, à condition que :

  • vous ayez, à la date de l’enregistrement, 18 ans ou plus ;
  • vous traitiez votre identifiant utilisateur et votre mot de passe de manière confidentielle. Vous ne pouvez pas les communiquer à un quelconque tiers, ils ne peuvent pas être utilisés par des tiers pour accéder à notre Site internet ;
  • toutes les informations que vous nous fournissez soient exactes ;
  • vous ne créiez pas à des fins malintentionnées de comptes supplémentaires dans le but d’utiliser abusivement la fonctionnalité de notre Site internet ou d’autres utilisateurs ;
  • vous ne tentiez pas de vous faire passer pour un autre utilisateur.

Vous pouvez accéder à vos informations et modifier la plupart d’entre elles dans la section Mon espace membre de notre Site internet.

Si, pour un quelconque motif, nous avons des raisons de penser que vous ne respectez pas les présentes Conditions générales, nous pouvons à tout moment, à notre entière discrétion, désactiver votre identifiant utilisateur et votre mot de passe et annuler de toute autre manière votre droit d’accès.

6. Description des Produits et/ou Services et autres informations

Aucune disposition de notre Site internet ne constitue une offre d’achat ou de vente des produits et/ou services dans une quelconque juridiction. Notre Site internet est à but informatif uniquement. Toutes les informations, descriptions et prix de, et autres informations relatives aux, produits et/ou services présents sur notre Site internet sont de nature générale uniquement. Nous ne garantissons pas qu’un produit et/ou service apparaissant sur notre Site internet est ou sera disponible en stock et dans le village concerné au moment où vous souhaitez acquérir un produit et/ou service particulier.

Nous appliquerons une diligence raisonnable afin de garantir que l’ensemble des informations présentes soient correctes au moment où ladite information est insérée dans notre Site internet, mais cette dernière peut être imprécise ou incomplète et est soumise à modification. Par conséquent, nous vous recommandons de vérifier les informations concernant un détaillant ou un distributeur auprès de lui-même ou les informations concernant nos produits et services auprès de nous-mêmes, et nous ne sommes pas responsables des pertes que vous encourez sur la base des informations contenues dans notre Site internet.

7. Matériel que vous soumettez

Les Utilisateurs de notre Site internet peuvent poster du contenu ou des commentaires, ou soumettre d’une quelconque autre façon du matériel pour publication dans différentes sections de notre Site internet, y compris notre forum de discussion, notre panneau d’affichage, nos galeries de photos et toute autre zone interactive. Nous n’approuvons, appuyons, soutenons, sanctionnons, encourageons ou confirmons le contenu, les commentaires ou le matériel posté ou soumis par les utilisateurs et publié par nos soins. Nous n’avons pas effectué de recherches sur, suivi ou vérifié lesdits contenus, commentaires ou matériel en termes de précision, exhaustivité ou respect de la législation en vigueur. Nous n’acceptons aucune responsabilité pour le contenu, les commentaires ou le matériel posté.

Si vous postez du contenu ou des commentaires, ou soumettez d’une quelconque autre façon du matériel pour publication, dans l’une des sections de notre Site internet comprenant des photos :

  • vous nous octroyez une licence mondiale non exclusive et gratuite, pour utiliser, reproduire, publier, republier, transmettre et diffuser (et vous nous octroyez le droit d’accorder des sous-licences pour utiliser, reproduire, publier, republier, transmettre et diffuser) lesdits contenu, commentaires ou matériel sous tout format, y compris les formats papiers et électroniques pour une durée indéterminée ;
  • vous garantissez que le contenu, les commentaires ou le matériel postés ne sont pas illégaux, menaçants, diffamatoires, obscènes, pornographiques ou profanes ou pourraient constituer ou encourager une conduite qui serait considérée comme une offense ou une infraction pénale à une quelconque loi et vous ne pouvez pas poster de matériel qui soit délibérément voué à troubler les autres utilisateurs ;
  • vous ne serez pas rémunéré pour le contenu, les commentaires ou le matériel publié ;
  • vous garantirez que le contenu, les commentaires ou le matériel postés sont le fruit de votre propre travail et que vous possédez les droits d’auteur et tout autre droit concerné ;
  • si le matériel est une photographie ou un graphique, vous devez avoir pris la/les photo(s) ou avoir créé le graphique vous-même ou vous devez être autorisé d’une quelconque manière par le propriétaire de la/des photo(s) et/ou du graphique et vous devez avoir obtenu l’accord de toutes les personnes figurant dans ceux-ci dans le cas où lesdites personnes sont clairement identifiables ;
  • nous publierons votre nom en accompagnement des photos ou graphiques que vous soumettrez mais nous sommes en droit de modifier ou supprimer les commentaires que vous soumettrez avec ceux-ci.

La publication de contenu, commentaires ou matériel y compris les photos ou les graphiques postés ou soumis par vos soins sera à notre seule discrétion et soumise à votre seule responsabilité. Nous nous réservons le droit d’ajouter ou de supprimer du texte ou des graphiques (y compris la modification des photos ou des graphiques) et de refuser, suspendre, résilier ou retirer d’une quelconque autre façon la publication du contenu, des commentaires ou du matériel concernés.

A l’exception des informations personnelles (qui seront traitées tel qu’indiqué dans notre Politique de confidentialité), tout matériel nous étant soumis est et sera traité comme une information non confidentielle et non exclusive.

Dans tous les cas, nous ne pouvons être tenus responsables d’une quelconque infraction et/ou d’un quelconque préjudice causé par une éventuelle contribution, commentaire et matériel postés ou soumis par vous-même sur notre Site internet.

Vous acceptez de nous indemniser contre toute responsabilité civile, plaintes, coûts, pertes ou dommages et intérêts que nous encourons des suites de la publication de contenu, commentaires ou matériel postés ou soumis par vous-même.

8. Concours

Occasionnellement, nous pouvons faire la promotion de concours sur notre Site internet. Les modalités et règles spécifiques s’appliqueront auxdits concours. Veuillez vous assurer de lire attentivement les modalités et règles applicables à un éventuel concours auquel vous participez car vous serez réputé avoir accepté les modalités et règles applicables audit concours et y être liés si vous y participez.

9. Sites internet de tiers

Notre Site internet peut contenir des liens vers d’autres sites internet gérés par des sociétés et des personnes sans rapport avec nous (« Site internet de tiers »). Ces liens sont censés être à titre informatif uniquement.

L’inclusion dans notre Site internet de liens vers un Site internet de tiers ne signifie pas que nous approuvons, appuyons ou acceptons une quelconque responsabilité pour ce Site internet de tiers, son contenu ou utilisation, ou l’utilisation de produits et/ou services proposés par l’intermédiaire dudit Site internet de tiers. Nous n’avons pas effectué de recherches sur, suivi ou vérifié les Sites internet de tiers en termes de précision, exhaustivité ou respect de la législation en vigueur. Nous ne pouvons être tenus responsables des dommages ou pertes causés suite à votre utilisation de, ou confiance dans, les Sites internet de tiers et vous utilisez les Sites internet de tiers à vos risques et périls. L’ensemble des modalités et politiques des Sites internet de tiers que vous visitez vous seront appliqués sur lesdits sites internet et il convient de les consulter.

Nous avons passé des accords avec des sociétés soigneusement sélectionnées, qui peuvent vous vendre des produits ou des services sur les Sites internet de tiers dont les liens apparaissent sur notre Site internet. Ces sites affichent notre logo ou font état d’une association avec notre société, comme les Chèques Cadeau La Vallée Village. Lorsque vous suivez le lien de ces Sites internet de tiers, ces derniers peuvent être toujours encadrés par notre Site internet ou afficher notre logo, et faire partie de notre Site internet. Cependant, sachez que ces produits et services sont vendus par une autre entreprise. Bien que nous sélectionnions ces entreprises avec soin, nous ne sommes pas responsables des produits et services qu’elles proposent et vendent, et il vous incombe de consulter les conditions générales de ces Sites internet de tiers et de tout produit et/ou service qu’ils proposent.

10. Liens vers notre Site internet

Vous pouvez créer un lien vers notre Site internet dans un autre site internet ou document sans notre autorisation écrite préalable, pourvu qu’aucun lien : ne crée un cadre ou tout autre navigateur ou environnement d’encadrement autour du contenu de notre Site internet ; n’implique que nous approuvons vos produits ou services ou tout produit ou service du, ou disponible par l’intermédiaire du, site internet dans lequel vous avez inséré un lien vers notre Site internet ; n’affiche une des marques commerciales utilisées sur notre Site internet sans notre autorisation ou celles des propriétaires des marques concernées ; ne soit inséré dans un site internet dont le contenu est considéré comme illégal, menaçant, diffamatoire, obscène, pornographique ou profane ou pourrait constituer ou encourager une conduite qui serait considérée comme une offense ou une infraction pénale à une quelconque loi ; ne nous décrive ou nos sociétés associées ou les entreprises avec lesquelles nous travaillons (ou leurs produits et/ou services) de façon inexacte, trompeuse, dénigrante ou de toute autre manière offensante.

Vous êtes seul responsable du site internet dans lequel vous avez inséré un lien vers notre Site internet et de toutes les représentations faites ou impressions créées nous concernant ou concernant notre Site internet. Vous êtes également chargé d’attirer l’attention des personnes accédant à notre Site internet via le lien sur les présentes Conditions générales. Nous nous réservons le droit de demander que le ou les liens créés vers notre Site internet depuis un autre site internet ou document ne respectant pas les présentes Conditions générales soient supprimés.

11. Exclusion de responsabilité

En notre qualité et au nom des sociétés associées, nous excluons la responsabilité découlant de ou relative à l’accès ou l’utilisation de notre Site internet ou tout site internet auquel il est relié et (que ce soit sur la base d’un contrat, d’une négligence, d’un délit, d’une responsabilité stricte ou autre) dans la mesure autorisée par la législation en vigueur pour l’une des pertes suivantes :

  • pertes provenant d’une indisponibilité du Site internet ou d’une défaillance technique du Site internet ;
  • perte de données ;
  • pertes causées par une attaque pour déni de service, des virus ou tout autre matériel technologiquement nuisible ;
  • perte de recettes ou profit ou économies anticipées ;
  • pertes découlant de circonstances au-delà de notre contrôle raisonnable et pertes non prévisibles raisonnablement.

Dans tous les cas, notre responsabilité globale et celle de nos sociétés associées découlant de ou relative à l’accès et l’utilisation de notre Site internet ou tout site internet auquel il est relié et (que ce soit sur la base d’un contrat, d’une négligence, d’un délit, d’une responsabilité stricte ou autre) ne dépassera pas la somme versée pour avoir accès à notre Site internet (sauf mention contraire de la législation en vigueur).

En accédant à notre Site internet, vous reconnaissez que l’ensemble des restrictions et exclusions de responsabilité établies dans les présentes Conditions générales sont justes et raisonnables.

12. Indemnité

Vous acceptez de nous indemniser, nous délier et nous exonérer de toute responsabilité ainsi que nos sociétés associées dans la mesure autorisée par la loi en vigueur, pour toute plainte, responsabilité, perte, dépense ou demande relative à votre manquement aux présentes Conditions générales.

13. Choix du droit et de la juridiction

Notre Site internet est contrôlé et géré par nous-mêmes depuis nos bureaux situés en France. Les présentes Conditions générales et tous les points découlant des ou relatifs aux présentes Conditions générales et au Site internet y compris son contenu seront régis par le droit français. Les tribunaux français auront compétence non exclusive pour régler les litiges qui découleraient ou seraient en relation avec les présentes Conditions générales d’utilisation de notre Site internet.

14. Général

Les présentes Conditions générales contiennent l’intégralité de l’accord entre vous et nous concernant l’utilisation de notre Site internet. Aucune déclaration, déposition ou incitation orale ou écrite, non contenue dans les présentes Conditions générales (ainsi que leur mise à jour le cas échéant) ne sera exécutoire pour nous ou pour vous.

Chacune des dispositions des présentes Conditions générales est divisible. Si l’une des dispositions des présentes Conditions générales est ou devient illégale, invalide ou inapplicable en vertu de la loi d’une juridiction, ladite disposition sera modifiée et interprétée de sorte à accomplir au mieux les objectifs de la disposition initiale dans la mesure autorisée par la loi. Les autres dispositions des présentes Conditions générales resteront applicables.

15. Questions ou réclamations

Il nous est impossible d’avoir connaissance du contenu de chaque commentaire ou critique postés, ou des informations, documents, produits et/ou services mis à disposition par l’intermédiaire de notre Site internet (ou toute portion de ce dernier). Nous fonctionnons selon un principe de « notification et retrait ». Si vous pensez qu’un commentaire ou une critique postés, ou une information, un document, un produit et/ou un service mis à disposition par l’intermédiaire de notre Site internet (ou toute portion de ce dernier) contient un contenu diffamatoire, veuillez nous en avertir immédiatement par écrit à Équipe juridique, La Vallée Village, 3 Cours de la Garonne, 77700 Serris, France ou par email à l’adresse legal@lavalleevillage.com. Dès réception de votre notification, nous ferons tous les efforts raisonnables pour supprimer le contenu diffamatoire faisant l’objet de la réclamation dans un délai raisonnable.

Si vous avez des questions ou des réclamations concernant les présentes Conditions générales ou tout autre sujet, vous pouvez nous contacter par écrit à Équipe juridique, La Vallée Village, 3 Cours de la Garonne, 77700 Serris, France ou par email à l’adresse legal@lavalleevillage.com.

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